Documents

Les documents à télécharger

Documents génériques

Retrouvez et téléchargez tous les documents du Syndicat.

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Mandat SEPA

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RIB Régie des Eaux

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Le règlement intérieur

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Les statuts

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RPQS

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Le RSE - règlement du service de l’eau

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Gestion de l'eau usée

Les comptes rendus du comité syndical

Retrouvez et téléchargez tous les comptes rendus du Syndicat.

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24/09/2024 : Compte rendu comité syndical

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20/06/2024 : Compte rendu comité syndical

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13/03/2024 : Compte rendu comité syndical

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07/12/2023 : Compte rendu comité syndical

Les délibérations et décisions

Retrouvez et téléchargez toutes les délibérations et décisions du Syndicat.

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31/10/2024 : Rue Tras les Murs Nizas

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31/10/2024 : Convention d'assistance au recrutement du CDG34

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31/10/2024 : Adhésion à la mission d'assistance au recutement du CDG34

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30/10/2024 : Forage Cazouls

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29/10/2024 : Réhabilitation du réservoir communal de Coulobres

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28/10/2024 : Dépôt pc réservoir Abeilhan

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27/10/2024 : Lignes directrices de gestion

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26/10/2024 : Admission en non valeur

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25/10/2024 : DM N°2

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24/06/2024 : Programme syndical subvention travaux 2025

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23/06/2024 : Convention vigifoncier

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23/06/2024 : Convention tripartite entre la commune de Cazouls d'Hérault, la Safer...

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22/06/2024 : RPQS 2023

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22/06/2024 : Approbation RPQS 2023

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21/06/2024 : Prix eau, services et travaux 2025

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21/06/2024 : Liste des prix 2025

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20/06/2024 : DM Technique Votée

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20/06/2024 : DM N°1

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19/06/2024 : Page des signatures

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19/06/2024 : Note de présentation compte administratif 2023

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18/06/2024 : Réhabilitation du réseau communal de Cazouls d'Hérault

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17/05/2024 : Pose de matériel de vidéo surveillance sur le réservoir de Margon

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17/05/2024 : Convention pour pose de matériel de vidéo surveillance sur...

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16/05/2024 : Modalités d'organisation et d'indemnisation des astreintes

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15/03/2024 : Titres restaurant - mandat au cdg34

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14/03/2024 : Protection sociale complémentaire - mandat au cdg34

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13/03/2024 : Pages signatures budget primitif 2024

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13/03/2024 : Note de présentation budget primitif 2024

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13/03/2024 : Budget primitif 2024

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12/03/2024 : Affectation des résultats 2023

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11/03/2024 : Pages signatures compte administratif 2023

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11/03/2024 : Note de présentation compte administratif 2023

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11/03/2024 : Compte administratif 2023

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10/03/2024 : Approbation compte de gestion 2023

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09/03/2024 : Raccordement du forage le Pré

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08/03/2024 : Raccordement du forage Hérault 2020

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07/03/2024 : Place Jean Jaurès Pouzolles

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06/02/2024 : Réalisation salle de réunion - salle refuge et demande de financement

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05/02/2024 : Autorisation mandatement avant adoption BP 2024

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04/02/2024 : Convention d'adhésion au groupement de commande achat d'énergie

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04/02/2024 : Adhésion au groupement de commande achat d'énergie

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03/02/2024 : Partenariat avec le service de l'eau de la CCVH pour 2024

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03/02/2024 : Convention de partenariat avec le service de l'eau de la CCVH pour 2024

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02/01/2024 : Chaudière bois

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